DIVERS

Chemin
16 février 1813
Juge DURAND Mathieu de Jujurieux
PV de Justice - Problème d'une servitude à propos d'un chemin commun entre Gasparde BERTHET, Anthelme PITTION, Jean Claude et François BOCCARD et Joseph LAMY, époux de Marie VINOCHE propriétaire de Jujurieux
"
13 avril 1899
Juge Edmond CLERC
Ensemble de propriétaires de Cossieux achetant pour un franc le droit de passer sur un passage à talon au bas de la propriété des héritiers BONNET pour se rendre en Panissière. Ils abandonnent les droits qu'ils prétendaient avoir sur le chemin menant à la tour.
Gravière
16 novembre 1908
Extrait du registre des délibérations
Acquisition de François SIBUET d'une gravière Sous Chaly
Carrière
1845
"
Prix fait - Sous Chaly
Ramassage du lait
27 mai 1922
Rapport
Service départemental du controle du lait
Carte
Vieille route de Lhuire et chemin de grande circulation N°12
Histoire
Baron MAUPETIT
Seigneurs du Châtelard de Lhuire
Chemin
21 juin 1767
Claude VICAIRE capitaine chatelain de la baronnie et du mandement
Réclamation à propos du chemin passant par Cocieu et allant du noyer Saint-Etienne au Bévieur
Chemin
20 décembre 1778
???
Mauvais état du chemin de Cossieu (incomplet)
Aide aux microtoponymes
26 décembre 1811
Notaire SAVARIN Jean Claude de Jujurieux

Acte de vente faisant état de la prairie de Cossieu

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23 janvier 1835
"
Partage BOCCARD
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22 janvier 1835
"
Traité BOCCARD
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1837
Extrait d'un acte de la famille BOCCARD devant le juge FRAMINET
"
2 novembre 1857
Notaire Joseph François Agricole BOLACHE à Saint-Jean-le-Vieux
Vente parcelles de terres par Thérèse BOCCARD
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31 octobre 1857
"
Désignation de Michel BOCCARD mandataire de Thérèse BOCCARD
BOLLACHE
10 janvier 1614

Notaire Royal FORNIER Pompée à Saint-Jean-le-Vieux

Contrat de mariage entre Jean BOLLACHE et Clauda PICTION
"
28 décembre 1658
Notaire Jean Aymé BOLLIET
2 actes de vente pour Philibert BOLLACHE fils de Jean Michel
"
5 décembre 1675
Notaire BERNARD Louis à Saint-Jean-le-Vieux
Cession et obligation concernant Paul BOLLACHE
"
13 août 1678

GORRATY François Gaspard à Saint-Jean-le-Vieux

Contrat de mariage entre Claude BOLLACHE et Claudine DEVAUX
"
25 avril 1681/
Notaire BERNARD Louis à Saint-Jean-le-Vieux
Obligation pour Philibert BOLLACHE
"
27 mars 1692
Notaire BRUNET à Saint-Jean-le-Vieux
Testament Jacques BOLLACHE vigneron de Chaux
"
27 mars 1692
"
Ratification au profit d'Antoine et Jean Claude BOLLACHE de Chaux faite par Eustache RAVET leur mère
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31 mars 1692
"
Contrat de vente pour Antoine et Jean Claude BOLLACHE de Chaux
"
février 1700
"
Accord et traité entre Louis DUVERGER et Claudine BOLLACHE
"
17 janvier 1704
"
Contrat de mariage entre Joseph BERGERON et Antoinette BOLLACHE
"
??? 1704
???
Quittance pour Claudine THEVENIN veuve d'Anthelme BOLLACHE de Cossieux
" 11 décembre 1775 Notaire FRAMINET à Saint-Jean-le-Vieux Testament Innocence LAURENT femme de François BOLLACHE
"
11 mai 1778
Notaire BAUDIN Joseph à Cerdon
Contrat de mariage entre Joseph BOLLACHE et Marie Thérèse ROUX
"
20 septembre 1820
Notaire SAVARIN à Jujurieux
Contrat de mariage entre Joseph BOLLACHE et Marie Josephte BOLLACHE (première partie peu lisible)
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16 septembre 1825
"
Contrat de mariage entre Jacques BOLLACHE et Rose MARTIN
" 18 juin 1825
"
Testament Josephte BOLLACHE
" 4 avril 1836 Notaire Marie César SAVARIN à Jujurieux Vente GONNAND à Joseph Bartélémy BOLLACHE
" 19 janvier 1840 " Vente Rose MARTIN
" 21 novembre 1840 Juge Victor FRAMINET Jugement entre Marie Josephte BOLLACHE et César ALLIOD
" 3 janvier 1841 Juge Victor FRAMINET Contre enquête entre Rose MARTIN (veuve BOLLACHE) et Anthelme VINOCHE
" 16 avril 1845 Notaire SAVARIN à Jujurieux Traité entre Joseph Barthélémy BOLLACHE, Rose MARTIN, Antoinette BOLLACHE et Jacques BOLLACHE de Chaux
" 18 février 1864 Juge Victor FRAMINET PV de justice - Nomination d'un subrogé tuteur - Marie Françoise LYASSE veuve de Charles BOLLACHE
" 30 juillet 1864 " PV de justice - Benoit BOLLACHE
" 27 novembre 1864 " PV de justice - Marie Françoise LYASSE veuve de Charles BOLLACHE
" avril 1865 " Procès verbal - Sucession Benoit BOLLACHE
" 9 avril 1865 Presse Adjudication maison, terres et bois à Cossieux ayant appartenus à Benoit BOLLACHE (coupure de journal)
" 25 mars 1866 Juge Victor FRAMINET PV de justice - François JANTON et Françoise LYASSE
" 15 avril 1872 Notaire MATHIEU à à Saint-Jean-le-Vieux Vente Joseph BOLLACHE mandataire de plusieurs à Victor BONNET propriétaire rentier
" 6 mars 1899 Juge CLERC Audience publique à propos d'une servitude entre Jean Marie BOLLACHE et Francisque SIBUET
"
21 mars 1887
Enregistrement
Vente par par Jean BOLLACHE et Louis BOLLACHE d'une hermiture à Sébastien GENIN de Nivollet
BONNET 20 octobre 1869 actes divers et rapports d'ingénieur Demande par Victor BONNET pour la construction d'un pont sur le Riez
" 1889 Juge CLERC Madame Elisa ASTON tutrice de ses enfants
" 28 septembre 1893   Madame Elisa ASTON tutrice de ses enfants à propos de la succession de Victor BONNET
BOTTEX 23 avril 1660 Notaire BOLLIET Jean Aymé à Cerdon Cense passée par Philiberte JARRET veuve de Benoit BOTTEX de Cossieu à Pierre PITTION fils de Benoit
BRUNET 12 août 1821 Notaire SAVARIN à Jujurieux vente de la moitié d'une maison par Françoise BRUNET épouse de Jean Baptiste JARRET à sa soeur Françoise BRUNET épouse de Jean Claude JARRET