Bail d'un moulin à Cossieux par Jean Claude BOCCARD à Etienne CHAPEL

6.7.1831
Bail
Par devant nous Marie Cesard SAVARIN nore ( = notaire ) royal à la résidence de Jujurieux,

       en présence des témoins nommés à la fin est comparu Jean Claude BOCCARD cultivateur demeurant à Cocieux, commune de Jujurieux, qui remet à titre de bail à Etienne CHAPEL propre ( = propriétaire ) cultivateur demeurant à Chatillon de Cornelle un moulin qu’il possède à Cossieux avec tous les artifices et cours d'eau qui en dépendent, les terres, verger et jardin qui sont aux matin, soir et nord, dont les contenus, désignations et confins sont omis du consentement du preneur................connaissance et qu'il en jouira en bon père de famille,

      le preneur sera tenu de toutes réparations locatives, les grosses réparations et constructions seront faites aux frais de BOCCARD ; CHAPEL aura la jouissance pendant la durée de ce bail d'une charrette et des harnois pour un cheval appartenant a BOCCARD .BOCCARD se reserve la récolte de blé semé dans la terre et la moitié des fruits de cette année des arbres noyers qui sont dans cette terre, les verger et jardin....... CHAPEL sera tenu au droit de mouture dû aux hrrs ( = héritiers )FRAMINET

 


dans le moulin loué par acte passé devt ( = devant ) le nore ( = notaire ) SAVARIN sous sa date duement enregistré, les arbres morts appartiendront au fermier à la charge par lui de les remplacer, dans ce bail se trouve comprise la jouissance d'une écurie et remise au devant dont CHAPEL jouira concurrament avec BOCCARD, situées à Cocieux ce bail aura lieu pour neuf ans qui commenceront le premier septembre prochain et pour le prix annuel de deux cent cinquante francs payables de six mois en six mois, dont le premier payement se fera le premier mars dix huit cent trente deux, et le second le premier 7 bre ( = septembre ) de la même année, pour continuer ainsi jusqu'à la fin du bail. Dont acte pour l'exécution duquel les parties hypothèquent tous leurs biens situés sur les communes de St Jérôme et Jujurieux consistant en bâtiments, prés, terres, bois et vignes. Fait et lu à Jujurieux étude du nore le six juillet dix huit cent trente un en présence de Marc et Antoine PERRIN cultivrs ( = cultivateurs ) à Jujurieux, qui ont signé avec CHAPEL, BOCCARD a déclaré ne le savoir de ce interpellé.